
Mentions Légales - Elne Pour Tous
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par le collectif Elne Pour Tous.
Responsable de la publication : Christelle Jimenez
Statut juridique : Campagne Politique
Adresse du siège : 48 Route NATIONALE
Contact : elnepourtousgmail.com / +33 7
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
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Adresse : [Adresse postale de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
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6. Financement et Dons (Le cas échéant)
Le financement de ce site et de la campagne est assuré par l'Association de Financement de la liste Elne Pour Tous, agréée par la Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP).
Note : Un compte de campagne ne peut pas recevoir de dons de personnes morales (entreprises, associations).
